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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Stéphane Pannetier Le Hénaff — Dernière mise à jour : avril 2026

1. Identification du vendeur Pannetier-Le Hénaff Stéphane, 7 Impasse du Grand Murin, 14123 Fleury sur Orne, Normandie, France, Europe, Siret : 85394065800018, stephaneplh@gmail.com 

2. Objet Les présentes CGV régissent les ventes de produits effectuées sur le site [URL de votre boutique] entre le vendeur et tout consommateur (ci-après "le Client").

3. Produits et prix Les prix sont indiqués en euros TTC. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande La validation de la commande par le Client vaut acceptation des présentes CGV. Un email de confirmation est envoyé après chaque commande.

5. Paiement Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements sont sécurisés via Shopify Payments.

6. Livraison Les commandes sont expédiées sous [X] jours ouvrés. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

7. Droit de rétractation Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans motif.

8. Retours et remboursements En cas de rétractation, le Client retourne le produit à ses frais. Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception du retour pour les ventes non fermes. Les règles de retours et remboursements ne s'appliquent pas aux ventes fermes pour les deux collections suivantes : 'Fleurs Sauvages' / 'Wild Flowers' et La collection 'La Saga de la Boîte de Pandore' / 'The Saga of Pandora's Box'. Toutes les réclamations sont gérées par WhiteWall sans contact direct avec l'artiste Stéphane Pannetier Le Hénaff. 

La Collection 'Fleurs Sauvages' / 'Wild Flowers'

Composée de : 

'Le Baisé de Pandora' / 'Pandora's kiss'

'Érotique' / 'Erotic'

'Réflexions' / 'Reflections'

'Le pont' / 'The bridge'

'Hayadée' 

'Danseuse' / 'Dancer'

'Charme' / 'Charm'

'Fantasia'

'Regards'

'Le Papillon' / 'The Butterfly'

'Lotus'

'Pas sage' / 'Not wise'

'Pax vobiscum humanita'

'La Cerisaie'

et La collection 'La Saga de la Boîte de Pandore' / 'The Saga of Pandora's Box'

Composée de :

'L'espérance / Hope- La Saga de la Boîte de Pandore' Opus 1 / 'The Saga of Pandora's Box' opus 1'

'La mort / Death - La Saga de la Boîte de Pandore' opus 2 / 'The Saga of Pandora's Box opus 2'

'La folie / Madness - La Saga de la Boîte de Pandore' opus 3 / 'The Saga of Pandora's Box opus 3'

9. Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Toutes les réclamations sont gérées par WhiteWall sans contact direct avec l'artiste Stéphane Pannetier Le Hénaff. https://www.whitewall.com/fr/mentions-legales

10. Droit applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français.